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Marques déposées par la société SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT
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GREENCITY-BUSINESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENCITY-BUSINESS
SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT, Association type 1901

Numéro de dépôt :
3813186
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
GREENCITY-BUSINESS de SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GREENCITY-BUSINESS

Déposée le 9 mars 2011 par la société SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENCITY-BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Hôtel du Département - 77010 - MELUN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 348 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Hôtel du Département - 77010 - MELUN cedex - France.

La marque GREENCITY-BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENCITY-BUSINESS est expirée depuis le 9 mars 2021.

SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Seine et Marne International , Paris Est and partners , 77 International , INNOV77 , PARISTOR , De l'oxygène pour vos idées , 360o sur l'immobilier


SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT, Association type 1901 - Hôtel du Département - 77010 - MELUN cedex - France - SIREN 323348052


SEINE-ET-MARNE DEVELOPPEMENT - Hôtel du Département - 77010 - MELUN cedex - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.